UXAM est une société par actions simplifiées au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé 29 rue Saint Simon, Parc d’Activités Greenopolis, 69009 Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 810 934 836
UXAM est l’éditeur du site.
Le directeur de publication est Monsieur Charles Berthinier P.D.G de la société.
L’accès au Site et l’utilisation de ses contenus sont régis par les des mentions ci-dessous.
Nom de l’hébergeur :
OVH SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Accès & Navigation
Tant l’accès que la navigation constituent une acceptation sans réserve des mentions fournies.
En aucun cas la responsabilité d’UXAM ne saurait être engagée du fait d’un quelconque dommage causé à un tiers par un utilisateur du site UXAM.
Données personnelles
- Aucune information n’est collectée à l’insu de l’utilisateur.
- Les informations communiquées par l’utilisateur à UXAM ne sont utilisées que pour répondre au traitement de votre demande et ne seront pas cédées à des tiers.
- Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit en s’adressant par mail au correspondant à la protection des données qui a été désigné à l’adresse suivante : rgpd@uxam.com , ou par courrier à UXAM 29 rue Saint Simon 69009 Lyon – Monsieur le correspondant à la protection des données.
Droits de propriété intellectuelle
UXAM et/ou ses sociétés affiliées sont titulaires exclusifs des noms de domaine www.uxam.com
Le Site globalement et chacun de ses composants de quelque nature (logos vidéos, images, illustrations, textes ..) sont et restent la propriété exclusive de UXAM et/ou de ses sociétés affiliées. De ce fait sans l’autorisation écrite préalable de UXAM toute reproduction et/ou exploitation totale ou partielle du Site autre que pour un usage personnel et privé, sont formellement interdites.
Cette interdiction sans autorisation s’applique également sans limite à tout référencement du site UXAM.
Toute violation de ces clauses vous expose aux sanctions prévues par la loi, notamment au titre de la contrefaçon de marque et de droits d’auteur.
UXAM se réserve à tout moment le droit d’opérer toute modification de toute nature sur le Site.
Garanties et Responsabilités
Aucune garantie relative à l’actualité, la mise à jour du contenu du Site et l’exactitude, n’est assurée par UXAM. De la même manière UXAM ne saurait être tenu pour responsable si le Site connaissait des interruptions ou limitations d’accès voire des dysfonctionnements.
En aucun cas, à l’occasion de l’accès au site, la navigation, l’utilisation ou la consultation de ses sites, UXAM ne pourra être tenu responsable d’un quelconque dommage : direct, indirect, collatéral ou autre, et ce peu importe la cause, la nature et la conséquence de ce dommage.
Modification des Mentions légales
A tout moment UXAM se réserve le droit de modifier les présentes mentions, qui sont après leur mise en ligne considérées comme acceptées sans aucune réserve dès l’accès au Site.
Données : Collecte, Utilisation Stockage
Aucune donnée personnelle ne sera collectée sans votre consentement oral ou écrit.
UXAM ne vend pas ni ne loue des données personnelles saisies sur son Site. Le Site peut vous demander de fournir des informations de contact ultérieur : adresse mail, numéro de téléphone etc… La diffusion de ces informations relève de la liberté de l’utilisateur et de sa volonté acceptée de divulgation.
Le fait de transmettre délibérément ces informations, confirme l’acceptation de la collecte et l’utilisation de vos données personnelles comme stipulé dans cette clause.
UXAM se réserve le droit de diffuser des informations lorsque :
- Il s’agit d’une obligation légale
- Un accord préalable à leur diffusion a été donné oralement ou par écrit pour une finalité déterminée
A l’occasion de l’utilisation du Site, vous acceptez expressément de ne pas transmettre des informations illégales, diffamatoires ou frauduleuses ou présentant un caractère déplacé ou obscène.
Vous reconnaissez ne pas mettre en œuvre ou utiliser tout dispositif de quelque nature que ce soit, afin de perturber le fonctionnement normal du Site.
Cookies
Le site UXAM peut avoir recours à des « cookies » pour collecter des données et informations. Les cookies sont utilisés sur le Site UXAM afin de déterminer si votre navigateur a déjà été utilisé pour aller sur le Site. Les cookies ne peuvent pas récupérer d’autres données.
Vous êtes libre d’accepter les cookies ou de les rejeter mais certains services du site UXAM pourraient ne pas fonctionner du fait du rejet des cookies.
Protection des informations
UXAM met en œuvre ses meilleurs efforts pour la préservation de vos données personnelles. Néanmoins aucune communication de données via Internet ne peut être réputée sécurisée à 100%. UXAM ne peut de ce fait pas garantir ni assurer la sécurité intégrale, des données que vous lui transmettez ou qui seraient transmises par UXAM.
En utilisant le site, vous reconnaissez et garantissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, et acceptez les conditions d’utilisation du Site telles qu’elles sont décrites. Tout manquement aux dispositions des termes de ce Contrat, constituera un dommage irréparable à UXAM et/ou à des tiers, qui pourront de ce fait entamer toute démarche du fait de la violation des termes du contrat et ce indépendamment de tout autre recours.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent et qui auraient pu être collectées à l’occasion de votre connexion et/ou de votre navigation sur le site UXAM ; vous pouvez exercer ce droit et/ou vous opposer au traitement de vos données en transmettant votre requête à contact(at)uxam.com
